Note relative à l'organisation

• Les sièges à pourvoir
• Mode de scrutin
• Calendrier des opérations électorales
• Principe général applicable à l'organisation des élections
• Programme et candidatures
• Conditions d'exercice du droit de suffrage
• Conditions d'éligibilité
• Déroulement de la campagne
• Déroulement du scrutin
• Dépouillement et proclamation des résultats

MODE DE SCRUTIN

Les élections auront lieu au scrutin de liste à un tour, à la représentation proportionnelle.

Il est à noter que :

• Les listes de candidats peuvent être également incomplètes, mais sous réserve de comporter un nombre de candidats au moins égal à la moitié des sièges à pourvoir. Le panachage n'est, pour les usagers, pas autorisé.
• Les listes ne doivent pas comporter un nombre de candidats supérieur au nombre de sièges à pourvoir.

CALENDRIER DES OPERATIONS ELECTORALES

• affichage des listes électorales : mardi 7 février 2006
• date limite de dépôt des professions de foi : lundi 13 mars 2006 à 16h30
• date limite de dépôt des candidatures : lundi 13 mars 2006 à 16h30
• scrutin : mercredi 10 mai 2006 de 9h à 17h et le jeudi 11 mars 2006 de 9h00 à 16h00

L'Université rappelle l'obligation de respecter les dates et heures limites de dépôt de programmes et candidatures.

Les listes électorales seront affichées quinze jours avant la date du scrutin et sont susceptibles de modifications. Un électeur qui constaterait que son nom ne figure pas sur les listes électorales ou est inscrit dans un mauvais collège peut demander l'adjonction de celui-ci ou la modification de la liste par courrier adressé au président de l'Université.

PRINCIPE GENERAL APPLICABLE A L'ORGANISATION DES ELECTIONS

Le principe général adopté est le suivant :

• Les services de la Présidence de l'Université auront en charge l'organisation des opérations électorales liées aux élections aux Conseil d'administration, Conseil des Etudes et de la Vie Universitaire et Conseil scientifique.